Comptes rendus

Année 2016 :

 

Séance du 27 mars 2016


Année 2015 :

 

Séance du 24/02/2015

DELIBERATIONS :
Modification temps agent administratif 20h au lieu de 15h
Adhésion au S.M.E.P de la CCBassée Montois
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme
Accessibilité bâtiments communaux
Informations Diverses :
Commission restreinte de travail pour étude du PLU
Contrat Rural : réhabilitation de la maison « bleue » et l’église
Site Internet : Accord pour l’abonnement futur site
Coffret forain : Devis pour coffret électrique salle polyvalente
Désherbage thermique : Accord du Conseil pour appareil thermique pour désherber

 

Séance du 24/03/2015

DELIBERATIONS :
Vote Comptes de Gestion 2014 (Assainissement – Boulangerie)
Vote Comptes Administratifs 2014 (Assainissement – Boulangerie)
Vote amortissement Repose pâton Boulangerie
Affectation du Résultat de fonctionnement exercice 2014 (Assainissement – Boulangerie)
Vote des Budgets 2015 (Assainissement-Boulangerie)
Vote du taux des 4 Taxes locales Communales 2015. Pas d’augmentation.
Régularisation Vente SILVESTRE
Redevance due par ERDF pour occupation du domaine public communal
Approbation du Rapport Annuel sur le prix et la qualité du service Assainissement
Choix du Maître d’œuvre pour l’élaboration du Contrat Rural : Eglise
Contrat Rural : Restauration des Toitures de l’Eglise
Taux de la Taxe des ordures Ménagères

 

Séance du 07/04/2015

DELIBERATIONS :
Vote compte de Gestion Communal 2014
Vote compte Administratif Communal 2014
Affectation résultats 2014
Vote du Budget Communal 2015
Achat tracteur avec équipements
Souscription emprunt AGILOR pour achat tracteur
Informations Diverses :
SDESM, Isolation

 

Séance du 25/06/2015

DELIBERATIONS :
Autorisation de signature pour la convention de reversement à la CCBassée Montois du montant de participation fixé par le Syndicat des ordures ménagères.
Modification des Statuts adhésion de la CCBassée Montois au S.M.E.P du Grand Provinois
Choix entreprise renforcement de quatre rues (Bellevue, Verrines, Savins et Jardins)
Décision modificative n°1 : Règlement de deux phases du PLU
Révision et sortie de l’actif communal
Adhésion au service mutualisé d’instruction des autorisations droit du sol (ADS)
Informations Diverses :
Participation financière pour la piscine de Bray sur Seine : Refus du conseil. Montant à employer pour les rythmes scolaires.
Rue Berthier : problème d’eau du à un problème de drainage
Suggestions pour un accès pour personnes à mobilité réduite pour l’école
Information sur la délinquance. Rapport de Gendarmerie

 

Séance du 07/09/2015

DELIBERATIONS :
Décision modificative Budget communal n°2 : Reversement à la CCBassée Montois des ordures ménagères
Décision modificative n°1 Boulangerie : Achat d’un congélateur
Portage des repas à domicile. Demande d’intervention sur le territoire
Achat congélateur surgélateur. Durée amortissement
Informations Diverses :
Boite aux lettres placée au coin de la maison bleue pour le Comité des Fêtes
Tableau affichage devant la Boulangerie pour le Comité des Fêtes
Revoir les guirlandes lumineuses sur la place

 

Séance du 08/12/2015

DELIBERATIONS :
Contrats d’assurance des risques statutaires avec Centre de Gestion 77
Renouvellement d’adhésion pour 2016 service médecine Convention
Dissolution du CCAS. La Commune prend le relais
Non valeurs assainissement
Actualisation location salle polyvalente pour les habitants de Mons en Montois
Acceptation du projet du schéma Départemental des coopérations intercommunales
Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service 2014 assainissement collectif du SPANC
DETR : Demande d’aide financière pour les trottoirs de la rue de Cessoy
Fonds d’équipement rural départemental pour les trottoirs de la rue Berthier
Informations Diverses :
Boulangerie : Demande du Conseil pour une rencontre avec le Boulanger à propos du contrat d’entretien du four
Courrier AFR : Réfection d’un chemin
Nom de la salle Polyvalente ?
Repas de fin d’année : Précisions sur le traiteur